Chevillon-sur-Huillard (Loiret)
Un village fleuri au bord du canal
Nous vous informons que le projet de PLUiHD a été arrêté par le conseil communautaire du 27 juin 2019.
Le PLUiHD est applicable ce jour et consultable en mairie ou sur le site de l’AME.
Révision allégée n°3:
Suitenotice_révision_allégée_n°3
Révision allégée n°4:
Modification de droit commun n°1
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
Vous ne pouvez avoir plus de trois demandes en cours de traitement via le site. Réessayer plus-tard, lorsque vos demandes seront traitées. Merci