Chevillon-sur-Huillard (Loiret)
Un village fleuri au bord du canal
Nous vous informons que le projet de PLUiHD a été arrêté par le conseil communautaire du 27 juin 2019.
Le PLUiHD est applicable ce jour et consultable en mairie ou sur le site de l’AME.
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
Vous ne pouvez avoir plus de trois demandes en cours de traitement via le site. Réessayer plus-tard, lorsque vos demandes seront traitées. Merci
